Nos statuts

I - BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 1°

L'Association dite CENTRE LE SPHYNX fondée en 1983 (Mille neuf cent quatre vingt trois) sous la dénomination A.R.E.V.E qu'elle remplace, a pour but de contribuer à l'épanouissement de l'être humain par les sciences psychiques et holistiques.

Elle a son siège à LUNEVILLE - 125 Rue de Viller - B.P 37 - (54302).

ARTICLE 2

Les moyens d'actions de l'Association sont : Bulletins, publications, conférences, cours, expositions, dons, spectacles, et manifestations diverses.

ARTICLE 3

L'association se compose de membres : Fondateurs, Actifs, Bienfaiteurs, d'Honneurs, et adhérents.

La cotisation annuelle est fixée par le règlement intérieur.

Les cotisations annuelles peuvent être relevées par décision du Conseil d'Administration jusqu'à un maximum de deux fois.

Le titre de membre d'honneur peut être décerné par les membres fondateurs, ou par le Conseil d'administration aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services signalés par l'association. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu le droit de faire partie de l'assemblée générale sans être tenus de payer une cotisation annuelle.

ARTICLE 4

La qualité de membre de l'association se perd :

- par démission,

- par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation, ou pour motifs graves par le conseil d'administration, le membre

intéressé ayant été préalablement appelé à fournir ses explications, sauf recours à l'assemblée générale.

II - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

ARTICLE 5

L'association est administrée par un conseil composé au minimum de deux membres, et au maximum de 10 membres élus pour un an par l'assemblée générale et choisis dans les catégories des membres fondateurs et actifs. Les membres sont rééligibles chaque année.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale.

Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Tout membre du bureau ou du C.A qui sans excuses n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

Le conseil choisit parmi ses membres, un bureau composé au minimum d'un Président et d'un trésorier et dans la mesure du possible d'un ou deux vice président, d'un ou deux secrétaires. Les membres fondateurs font obligatoirement (sauf refus de leur part) partis du bureau qui est élu pour un an.

ARTICLE 6

Le conseil se réunit une fois par trimestre, et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres.

Les convocations sont faites au moins 8 jours à l'avance par lettre individuelle ou affichage dans les locaux en indiquant sommairement l'objet de la réunion.

La présence du quart des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations.

Il est tenu procès verbal des séances.

Les procès verbaux sont signés par le président ou la secrétaire.Ils sont transcrits sans blancs, ni ratures sur un registre cotés et paraphé par le préfet de Meurthe et Moselle ou son délégué.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Le vote a lieu a main levée à moins que le quart des administrateurs présents ou représentés ne réclame un vote par bulletin secret. Il peut aussi avoir lieu par correspondance.

En cas de partage, les voix du Président et des fondateurs restent prépondérantes.

ARTICLE 7

Les membres de l'association ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leurs sont confiés, sauf s'ils deviennent salariés de l'association.

Les fonctionnaires rétribués de l'association assistent avec voix consultatives aux séances de l'assemblée générale et du conseil d'administration.

ARTICLE 8

L'assemblée générale de l'association comprend les membres fondateurs, et les membres actifs. Les membres d'honneurs, les membres adhérents ou bienfaiteurs peuvent y assister avec voix consultatives.

Elle se réunit une fois par an, et chaque fois qu'elle est convoquée par le conseil d'administration, ou sur la demande du quart au moins de ses membres.

Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration.

Son bureau est celui du conseil.

Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration sur la situation financière et morale de l'administration.

Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour, et pourvoit, au renouvellement des membres du conseil d'administration.

Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année à tous les membres de l'association.

ARTICLE 9

Les dépenses sont ordonnancées par le président et le trésorier l'association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le président ou un membre du conseil.

Le représentant de l'association doit jouir du plein exercice de ses droits civils.

ARTICLE 10

Il est tenu au jour le jour, une comptabilité deniers par recettes et par dépenses et, s'il y a lieu, une comptabilité matières.

Chaque établissement de l'association doit tenir un comptabilité distincte qui forme un chapitre spécial de la comptabilité d'ensemble de l'association, et être remise à n'importe quel moment sur simple demande du président, du trésorier ou du conseil, et d'une manière générale tous les trimestres.

III - CHANGEMENTS, MODIFICATIONS, ET DISSOLUTION.

ARTICLE 11

Le Président représentant les membres du conseil d'administration doit faire connaître dans les trois mois, à la préfecture du département ou à la sous-préfecture de l'arrondissement où l'association a son siège social, tous les changements survenus dans l'administration ou la direction de l'association ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts.

Ces modifications et changements sont en outre consignés sur un registre spécial côté et paraphé.

Les registres de l'association et ses pièces de comptabilité sont présentés sans déplacement, sur toute réquisition du préfet, à lui même, ou à son délégué ou à tout fonctionnaire accrédité par lui.

Le rapport annuel et les comptes y compris ceux des comités locaux sont adressés chaque année au préfet du département.

Seul le C.A. a le pouvoir de modifier les présents statuts.

ARTICLE 12

La dissolution de l'association ne peut être prononcée que par l'assemblée générale convoquée spécialement à cet effet, la présence du quart de ses membres étant obligatoire et la validité de la décision prise par la moitié des membres présents plus une voix sera irrévocable.

L'assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association.

Elle attribue l'actif net à un ou plusieurs établissements analogues, publics, reconnus d'utilité publique ou à des établissements visés à l'article 35 de la loi du 14 Janvier 1933.

La dissolution doit faire l'objet d'une déclaration à la préfecture ou à la sous-préfecture du siège social.

ARTICLE 13

Il ne pourra être dérogé aux présents statuts, ou au règlement intérieur sans l'accord écrit du conseil. Les statuts, et le règlement intérieur devront être remis obligatoirement à tous les membres de l'association qui devront s'y conformer sous peine de radiation.

ARTICLE 14

Les mineurs ne sont acceptés à l'association qu'avec l'autorisation et sous l'entière responsabilité de leurs parents.

ARTICLE 15

REGLEMENT INTERIEUR : Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par ces statuts, notamment ceux qui ont traits à l'administration interne de l'association.

Toute modification au règlement intérieur sera établi par le bureau qui le fera approuver par le Conseil d'Administration.

Fait à Lunéville, le 24 JUIN 1989

REGLEMENT_INTERIEUR

" CENTRE LE SPHYNX "

L'association "CENTRE LE SPHYNX", régie par la loi de 1901, à but non lucratif, a été fondée à LUNEVILLE par ERIC & MAUD COSSURELLE.

Ses buts : Créer un centre de recherches entre scientifiques et non scientifiques afin de tenter d'expliquer et de répertorier tous les faits paramédicaux, ou paranormaux.

Les membres de cette association ont décidé, en y adhérent, de se regrouper afin d'étudier, de comparer, lire, en un mot : POUR METTRE LEURS EXPERIENCES EN COMMUN dans le but de faire avancer leurs recherches outre ce partage incessant d'idées, ils ont la possibilité d'assister à des conférences, discussions, cours et spectacles soit gratuits ou à tarif préférentiel.

"CENTRE LE SPHYNX" met une bibliothèque à la disposition de ses adhérents et édite un journal bimestriel qui contient des articles variés et qui relate les résultats des études et expériences personnelles des membres.

"CENTRE LE SPHYNX" se veut avant tout être et demeurer une association dont l'éclectisme ne peut pas être mis en doute tant quand à membres et sympathisants de tous âges, religions et échelons sociaux qu'aux sciences qui y sont étudiés.

Les articles diffusés dans le journal bimestriel n'engage en aucune façon l'association qui donne la parole à toute personne qui désire s'y exprimer sans être censurée et sous l'unique responsabilité de la personne ayant signé. Vous pourrez ainsi trouver des articles complètement contradictoires, et ne reflétant en aucune manière l'idéologie de "CENTRE LE SPHYNX".

Notre seule REGLE D'OR : N'œuvrer que pour LE BIEN DE L'ETRE HUMAIN.



1) Pour être admis au "CENTRE LE SPHYNX", il faut d'abord accepter de se conformer aux statuts et au règlement intérieur. Les membres devront préciser eux-mêmes dans quelles catégories d'adhérents ils désirent s'engager.

Il est toutefois bon de préciser que le Conseil sera intransigeant vis-à-vis des membres qui auront choisis d'être membres actifs. En effet, ne peuvent et ne doivent rentrer dans cette catégorie que les membres prêts à sacrifier volontairement quelques heures, voire quelques jours par mois, pour un seul but, le bon fonctionnement et l'animation de l'association. Par conséquent, il est demandé de bien réfléchir auparavant. Il pourra si le besoin s'en fait sentir, également être fait appel pour certains travaux concernant l'association, aux membres adhérents qui ne pourront refuser que pour des motifs justifiés.

2) La cotisation sera exigible annuellement pour le 1° Juillet.

3) Tout travail entrepris doit avoir obligatoirement l'aval du conseil ou du président.

4) La radiation d'un membre peut avoir lieu soit pour non paiement de la cotisation annuelle, soit pour un motif grave justifié et contraire aux statuts ou au présent règlement. Cette radiation, ne pourra être effective qu'après la constitution d'une commission spéciale en présence de tous les membres du Conseil d'administration avec convocation par lettre recommandée avec A.R. de la personne concernée. Cette lettre devra comporter les motifs qui sont reprochés au membre afin qu'il puisse se justifier. En cas de désaccord, la décision finale sera prise par le bureau. En cas de radiation, tous les documents de l'association devront être restitués.

5) Lors de toutes Manifestations publiques ou privées, les membres seront garant de l'image de marque de l'association. Ils ne devront jamais oublier cela où qu'ils se trouvent. Il sera demandé aux orateurs de faire très attention au langage qu'ils emploieront. Le succès et le développement de l'association dépend de tous, et non pas d'un seul. Aucune initiative personnelle, ne sera admise sans l'accord du conseil, ou du Président.

6) L'association organisera des conférences-débats publiques ou privées, des stages ou des cours.

7) L'assemblée générale aura lieu chaque année au mois de Juin.

8) Lors de la création d'antenne départementale, il sera nommé un Président, un vice-président, une secrétaire, et un trésorier par département.

9) POUVOIRS : Le C.A, et notamment son président ont tous pouvoirs pour agir au nom de l'association. Il autorise tous achats, aliénations ou locations, emprunts et prêts nécessaires au fonctionnement de l'association, avec ou sans hypothèque. Cette énumération n'est pas limitative.



C'est au Président ou à ses représentant qu'il revient en particulier de recruter ou licencier le personnel nécessaire à l'accomplissement des tâches de l'association, effectuer des opérations financières, organiser des cours collectifs, etc...

En cas d'indisponibilité, le Président pourra être remplacé par un vice-président, un secrétaire ou toute autre personne du C.A.

Le président convoque les assemblées générales, les réunions du conseil d'administration et du bureau.

Dans le cas où ils existent les vices présidents secondent le président dans l'exercice de ses fonctions suivant les modalités fixées par celui-ci.

Le secrétaire est responsable de la rédaction des procès verbaux des réunions du C.A, de l'assemblée générale et des réunions de bureau.

Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association.

Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président.

Les achats et ventes de valeurs mobilières constituant le fond de réserve sont effectués avec l'autorisation du bureau ou du conseil d'administration.

Il tient et vérifie la comptabilité régulière au jour le jour, de toutes les opérations et en rend compte à l'assemblée annuelle, qu statue sur la gestion.

Toutefois les dépenses supérieures à 1000,00 F doivent être ordonnancée par le Président ou à défaut, en cas d'empêchement par deux membres du bureau.

Les autres membres du bureau ou du C.A ont pour rôle d'émettre un avis sur les questions posées.

10) CATEGORIES DE MEMBRES :

- LES MEMBRES FONDATEURS : sont ceux qui sont à l'origine de la création et du 1° dépôt des statuts de l'association en 1983, ils sont exonérés de cotisation.

- LES MEMBRES ACTIFS : sont ceux qui acceptent une tâche bénévole afin de permettre à l'association de vivre, soit en :

- donnant des cours,

- en s'occupant de la rédaction composition et distribution du petit journal,

- en s'occupant de la partie publicitaire concernant l'association (conférence, et/ou distribution de tracts, affiches, etc...)

- en acceptant de tenir une caisse aux entrées des manifestations, ou contrôle des tickets, etc...

- LES MEMBRES BIENFAITEURS : sont ceux qui versent une cotisation supérieure à celle de base

- LES MEMBRES D'HONNEURS : Voir statuts

- LES MEMBRES ADHERENTS : Tous ceux qui adhérent à l'association pour des motifs d'évolution personnelle et qui ne rentrent pas dans les autres catégories indiquées ci-dessus.

11) LES COTISATIONS sont fixées par le Bureau et revue chaque année, les nouveaux tarifs sont précisés avant l'assemblée générale annuelle.

Les tarifs de l'année 1989-1990 sont fixés comme suit :

- adhésion : 150 F

- Abonnement journal : 100 F

- Cours entre 35 et 50 F suivant les cours.

12) Chaque adhésion doit être accepté par le Président ou le Bureau qui peut refuser l'acceptation sans faire connaître les motifs de son refus.

Fait à Lunéville, le 24 Juin 1989.

- Au C.A. de Juin 1997 les cotisations ont été ramenées à 50 F mais il n'y aura plus de journal au sens habituel, juste une lettre de liaison 2 ou 3 fois dans l'année avec le programme.

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Dernière modification : 2/6/99